ARTICLE 1 : OBJET
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ARTICLE 2 : ACCES AU SITE
"La Cuisine du Marais" s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. "La Cuisine du Marais" n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'internaute.
ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
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ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS
Aucun des documents provenant du site www.lacuisinedumarais.fr , ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L'altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de "La Cuisine du Marais" ou de tiers.
ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES
Pour correspondre avec "La Cuisine du Marais" par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.lacuisinedumarais.fr . Les réponses électroniques formulées par "La Cuisine du Marais" ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.
ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE
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ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
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